Browse Source

Ajout statuts 2015 avec le nouveau siege social, pour la prefecture

benjamin 10 years ago
parent
commit
62bf3b9c7a
3 changed files with 17 additions and 44 deletions
  1. 2 0
      .gitignore
  2. BIN
      fede.pdf
  3. 15 44
      fede.tex

+ 2 - 0
.gitignore

@@ -0,0 +1,2 @@
+*.log
+*.aux

BIN
fede.pdf


+ 15 - 44
fede.tex

@@ -49,17 +49,17 @@
 \lhead{}\chead{}\rhead{}
 \lfoot{\sffamily%
   \begin{tabular}[b]{|l|l|} \hline
-  F. Alves & \Strut \\ \hline
+%  F. Alves & \Strut \\ \hline
   B. Bayart & \Strut \\ \hline
-  A. Borrut & \Strut \\ \hline
-  \end{tabular}
-  \begin{tabular}[b]{|l|l|} \hline
-  P. Crémault & \Strut \\ \hline
-  L. Guerby & \Strut \\ \hline
+%  A. Borrut & \Strut \\ \hline
   \end{tabular}
+%  \begin{tabular}[b]{|l|l|} \hline
+%  P. Crémault & \Strut \\ \hline
+%  L. Guerby & \Strut \\ \hline
+%  \end{tabular}
   \begin{tabular}[b]{|l|l|} \hline
   J. Rabier & \Strut \\ \hline
-  J. Vaubourg & \Strut \\ \hline
+%  J. Vaubourg & \Strut \\ \hline
   \end{tabular}
 }
 \cfoot{}
@@ -95,9 +95,8 @@ aussi appel
 
 Le siège social est situé:
 \begin{quote}
-Chez Benjamin Bayart\\
-10, rue du Croissant\\
-75002 Paris
+16, rue de Cachy\\
+80090 Amiens
 \end{quote}
 
 Il peut être transféré à toute autre adresse, en France, sur simple décision
@@ -475,40 +474,12 @@ assembl
 \lfoot{}
 \pagestyle{fancy}
 
-Fait à Paris le 12 mars 2011, établi en 10 exemplaires originaux par les
-membres fondateurs.
-
-\noindent\begin{tabularx}{\linewidth}{|X|p{3cm}|} \hline
-Pour l'association \textbf{Aquilenet}, déclarée en préfecture de Bordeaux, dont le siège
-est 155 cours de la Somme, Bâtiment G, 33000 Bordeaux, enregistrée auprès de l'Autorité
-de Régulation des Communications \'Electroniques et des Postes sous le numéro 10/1238,
-représentée par son président, Alexandre Borrut. & \\ \hline
-Pour l'association \textbf{Franciliens.net}, déclarée en préfecture de Créteil, dont le
-siège est Chez Pierre Crémault, 96 avenue du Général de Gaulle, 94700 Maisons-Alfort,
-enregistrée auprès de l'Autorite de Régulation des Communications \'Electroniques et
-des Postes sous le numéro 11/0005, représentée par son président, Pierre Crémault. & \\ \hline
-Pour l'association \textbf{French Data Network (Réseau de Données Français)}, déclarée
-en préfecture de police de Paris, dont le siège est Chez Benjamin Bayart,
-10 rue du Croissant, 75002 Paris, enregistrée auprès de l'Autorité de Régulation
-des Communications Électroniques et des Postes sous le numéro 07/1149,
-représentée par son président, Benjamin Bayart. & \\ \hline
-Pour l'association \textbf{Ilico}, déclarée en préfecture de Tulle, dont le siège est
-Mairie de Chanteix, Le Bourg, 19330 Chanteix, enregistrée auprès de l'Autorité de
-Régulation des Communications \'Electroniques et des Postes sous le numéro 10/1095,
-représentée par son président, Julien Rabier. & \\ \hline
-Pour l'association \textbf{Lorraine Data Network}, déclarée en préfecture de Nancy,
-dont le siège est 213, rue des Vignerons, appartement 651, deuxième étage, 54600
-Villers-Lès-Nancy, enregistrée auprès de l'Autorité de Régulation des Communications
-\'Electroniques et des Postes sous le numéro 10/1320, représentée par son président,
-Julien Vaubourg. & \\ \hline
-Pour l'association \textbf{Sames Wireless}, déclarée en sous-{}préfecture de Bayonne,
-dont le siège est Mairie, 64520 Sames, enregistrée auprès de l'Autorité de Régulation
-des Communications \'Electroniques et des Postes sous le numéro 09/\uline{~~~~~~~~~~},
-représentée par son président, Fernando Alves. & \\ \hline
-Pour l'association \textbf{Tetaneutral.net}, déclarée en préfecture de Toulouse,
-dont le siège est Chez Marc Bruyere, 10 Place Saint Julien, 31000 Toulouse, en cours
-d'enregistrement auprès de l'Autorité de Régulation des Communications \'Electroniques
-et des Postes sous le numéro 11/0092, représentée par son président, Laurent Guerby. & \\ \hline
+Fait à Amiens le 15 mai 2014, établi en 2 exemplaires originaux par le
+président et le vice-président.
+
+\noindent\begin{tabularx}{\linewidth}{|X|p{6cm}|} \hline
+Benjamin Bayart, président & \vline height 36pt depth 36pt width 0pt \\ \hline
+Julien Rabier, vice-président & \vline height 36pt depth 36pt width 0pt \\ \hline
 \end{tabularx}